Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Appellations d'origine, À la une, Indications géographiques

Quelle différence entre l’importance du choix des cépages dans le vin et les variétés de canne à sucre dans les rhums ?

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tdl 15 minutes Le choix du cépage dans un vin est sans contexte un élément capital de sa confection : que ce soit du point de vue organoleptique, géographique ou encore juridique. En matière de spiritueux, et plus particulièrement de rhum, le rôle de la canne à sucre semblait jusqu’à récemment occuper une place secondaire. Entre difficultés à rapprocher le profil aromatique du rhum à la variété de canne, le faible lien entre produit final et « terroir » de production, ainsi que les exigences plus souples au niveau du cahier des charges, le choix de la variété de canne à sucre apparait comme un élément délaissé des juristes et des producteurs. Pourtant, ces arguments tendent de plus en plus à être remis en cause de par une pratique de confection du rhum qui se veut plus qualitative, mettant en valeur tant les spécifiés de la variété de de canne à sucre sélectionnée que les territoire sur lesquels elle est cultivée.

Appellations d'origine, À la une, Environnement

Changement climatique – nouvelle réglementation vitivinicole dans le monde

tdl 10 minutes Il est indéniable qu’en quelques décennies, le changement climatique a pris une place centrale au sein de la politique mondiale. En réponse à ces événements, le droit se doit de s’adapter pour s’inscrire dans la réalité pratique.

À la une, Focus, Environnement

Des bouteilles de vin en papier : le conditionnement de demain ?

tdl 2 minutes L’impact environnemental est devenu une préoccupation majeure du secteur vitivinicole et la manière de produire a évolué vers une démarche plus écoresponsable. Et il semble que l’industrie vitivinicole s’attaque à son dernier maillon faible dans cette démarche environnementale : le conditionnement du vin. Dans ce contexte, des initiatives ont vu le jour pour proposer de nouveaux conditionnements moins polluants.

Droit des marques, À la une

L’affaire qui coutera plus de cinquante centimes à 50 cent

tdl 2 minutes Une publication Instagram et le monde des spiritueux entre en guerre. Le 13 aout 2021, la maison de Cognac Rémy Martin dépose une plainte contre la société de production de cognac Sire Spirit, détenue par le non moins célèbre rappeur américain 50 cent.

Appellations d'origine, À la une

L’affaire « SPANICHAMPS BLUE », un nouvel écho à la problématique de l’« évocation »

tdl 2 minutes C’est une décision du 16 septembre 2021, rendue par le Tribunal Judiciaire de Marseille qui est venue faire annuler la marque française « Spanichamps Blue », déposée précédemment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), au motif qu’elle portait atteinte à l’AOC Champagne.

À la une, Droit européen

Les « Hard Seltzer » à l’épreuve du droit au sein de l’Union européenne

tdl 16 minutes Faisant leur apparition aux yeux du grand public en 2013, aux Etats-Unis, les Hard Seltzer sont des boissons gazeuses alcoolisées comportant un faible taux d’alcool ainsi qu’un faible taux de sucre. Leurs ventes ont explosé depuis 2016, et émergent de plus en plus au sein du territoire de l’Union européenne.

À la une, Droit des entreprises

L’ordonnance n°2021-859 du 30 juin 2021 : un cadre harmonisé de lutte contre les pratiques déloyales entre les professionnels du secteur agroalimentaire.

tdl 2 minutes Les règles de lutte contre les pratiques déloyales ont été mises à jour par l’ordonnance du 30 juin 2021. Bien que déjà solide, le système français a encore trouvé à s’améliorer.

Obligations techniques, À la une, Vente d'alcool

Se lancer dans l’e-commerce vitivinicole

tdl 12 minutes Le e-commerce est un phénomène en constante expansion, notamment dans le secteur des vins et spiritueux. Bien qu’attrayante, cette activité est encadrée strictement et cet article se veut être un guide de présentation des réglementations en jeu.

Jus Vini, Table des matières, À la une

Jus Vini 2/2021 – Report preview – Australia, January 2020-July 2021: Treaties, Negociations and Things in Between (S. Stern & G. Borg)

tdl < 1 minute Jus Vini n°2/2021 se dévoile en avant-première avec le résumé et le plan d’une chronique : Australia, January 2020-July 2021: Treaties, Negociations and Things in Between, par Stephen Stern et Grace Borg.

Jus Vini, Table des matières, À la une

Jus Vini 2/2021 – Report preview – International Trade Law 2020-2021: The Clouds Begin to Lift (A. Porges)

tdl < 1 minute Jus Vini n°2/2021 se dévoile en avant-première avec le résumé et le plan d’une chronique : International Trade Law 2020-2021: The Clouds Begin to Lift, par Amy Porges.

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