Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Focus, Droit rural

Les propositions du SGV au Gouvernement : ZNT, assurance et transmission

Le SGV a émis des propositions au Gouvernement pour tendre vers une amélioration des conditions de travail et de vie des viticulteurs champenois. De ces propositions ressortent trois sujets phares : les zones de non-traitement, l'assurance des récoltes et la transmission foncière.

Voir l'article sur vitisphère.

Appellations d'origine, Focus

Rappel sur les AOP et AOC

Les notions d'appellation d'origines contrôlées et d'appellation d'origine protégées sont bien connues de juriste en droit du vin. Mais un petit rappel historique et en chiffre n'est jamais bien mauvais.

Voir l'article sur challenges.

Obligations techniques, À la une, Focus

La Champagne en crise dans les années 1930

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tdl 13 minutes Au cours de sa longue et dense histoire jusqu’à nos jours, la Champagne a connu bien des épisodes périlleux, des périodes dépressives et quelques crises intenses de diverses natures. Elle s’en est toujours relevée. La crise qui a sévi dans les années 1930 fut sans doute la plus intense. Confrontés aux pires difficultés, vignerons et négociants se sont réunis autour de l’appellation Champagne, leur patrimoine commun, et ils ont recherché ensemble les mesures à mettre en œuvre pour sortir de cette crise. Il en est résulté une impulsion dans la construction interprofessionnelle et un approfondissement du statut de l’appellation.

Focus

Le cas du « vin sans alcool »

La tendance du "vin" désalcoolisé se développe de plus en plus en Europe. Ce procédé d'évaporation de l'alcool contenu dans un vin déjà peu alcoolisé est encadré juridiquement. Trois fois vin fait un tour d'horizon de cette législation et du procédé d'obtention de cette boisson.

Voir l'article sur trois fois vin.

Focus

Rapport d’activité du BIVB

Le dernier rapport d'activité du BIVB vient de paraître, et présente, en plus du rôle de l'interprofession bourguignonne, le bilan de cette-dernière.

Voir le rapport du BIVB sur LinkedIn.

Focus

Qu’est-ce que l’INAO ?

Juliette, une ancienne étudiante du Master 2 Droit du Vin et des Spiritueux propose une courte chronique sur ni bu ni connu, pour présenter des points spécifiques du droit du vin. La première chronique traite de l'INAO.

Voir le droit du vin en 1min30 sur l'INAO.

À propos, Focus

La lutte contre la contrefaçon en France pour 2021-2022

Le plan de lutte contre la contrefaçon a été mis en lumière pour l'année 2021-2022 par le gouvernement français et prévoit notamment de nouveaux objectifs.

Voir l'article sur le site du gouvernement français.

Jurisprudence, Droit des marques, Focus

L’actualité en droit des marques

Les évolutions juridiques récentes en droit des marques et de la propriété intellectuelle sont particulièrement riches ces derniers mois. Le cabinet Casalonga propose d'étudier ces évolutions au détour d'un article.

Voir l'article sur vitisphere.

Focus

Le classement des crus bourgeois sous le feu des recours

Cela ne surprend pas grand monde dans le bordelais : peu de temps après la parution du classement des crus, plusieurs recours administratifs viennent d'être intentés.

Voir l'article sur vitisphere.

Focus

Un nouveau site pour les Coteaux, Maisons et Caves de Champagne

Le patrimoine de Champagne, inscrit au patrimoine mondial de l'UNESCO vient de se doter d'un nouveau site internet, très pédagogique, permettant de comprendre la richesse de la région.

Voir le site.

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