Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

Catégorie logo Jus ViniVente d’alcool

Vente d'alcool, Focus

Les aspects juridiques de la vente de vin

Juliette Bory vient de publier un nouvel article sur le sujet de la vente du vin. Elle revient de manière schématique et ludique sur les implications légales de plusieurs aspects du contrat de vente pour le vin.

Voir l'article ici.

Vente d'alcool

Yellow Tail : décryptage d’un vin qui marche

Sans s'être spécialisé en économie, il peut apparaître obscur au juriste vitivinicole les raisons de la réussite économique d'un vin. Juliette Bory se propose de présenter de manière très abordable le cas précis d'un vin à la croissance exceptionnelle.

Voir l'article sur LinkedIn.

À la une, Vente d'alcool, Focus

Licence et débit de boisson

Le ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique vient de publier un guide assez complet de l'obtention des licences pour les débits de boisson.

Voir l'article sur le site du ministère.

Obligations techniques, À la une, Vente d'alcool

Se lancer dans l’e-commerce vitivinicole

tdl 12 minutes Le e-commerce est un phénomène en constante expansion, notamment dans le secteur des vins et spiritueux. Bien qu’attrayante, cette activité est encadrée strictement et cet article se veut être un guide de présentation des réglementations en jeu.

Mesures exceptionnelles, Vente d'alcool

La levée temporaire de la loi russe sur les Champagnes et Cognac

Le Gouvernement semble avoir réussi à faire lever pour deux mois la loi interdisant l'import de Champagne et Cognac sous ce nom sur le territoire russe. Bien que temporaire, cette levée est à saluer.

Voir l'article sur vitisphère.

Vente d'alcool, Douane

La fraude et le vin en 52 exemples

Le site Caves coopératives vient de mettre en ligne une compilation de 52 affaires de fraude qui ont touché le vin durant les deux derniers siècles : une bonne occasion de se replonger dans la fraude illustrée.

Voir l'article sur cavescoopératives.

Vente d'alcool

Les difficultés de transports liés à la crise sanitaire

La crise sanitaire a un impact particulièrement notable sur le transport des marchandises à travers le monde. Il semble que ces dernières semaines, les chaînes logistiques se rapprochent de plus en plus du point de rupture.

Voir l'article sur vitisphère.

Vente d'alcool

Un rebond des exportations de vins et spiritueux

Le contexte sanitaire et la conjoncture économique et douanière ont fortement impacté les exportations de vins et spiritueux au cours de l'année 2020. Heureusement, le premier semestre de l'année 2021 est suffisamment positif pour redonner de la vigueur et confiance à la filière.

Voir les chiffres des exportations de la FEVS.

Vente d'alcool

Le rebond des exportations de Champagne vers les États-Unis

La taxe Trump à destination des vins français avait porté un coup aux exportations de Champagne vers les États-Unis. L'élection du président Biden a donc été une lueur d'espoir pour les acteurs de la filière. Cette lueur s'est embrasée lors de l'annonce de la suspension de la taxe Trump pour une durée de 5 ans.

Voir l'article sur vitisphere.

Vente d'alcool

Le plan de prévention de la filière des boissons alcoolisées

Vin et Société vient de publier son rapport de prévention contenant 30 mesures pour lutter contre les effets nocifs de l'abus de consommation d'alcool, notamment chez les jeunes.

Voir le plan de prévention sur le LinkedIn de Vin et Société.

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