Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Vente d'alcool

Taxer les vins pour aider à financer la lutte contre le cancer ?

L'Institut National du Cancer vient de faire une proposition visant à aider la recherche en taxant plus sévèrement les vins.

Voir l'article sur vitisphere.

Vente d'alcool

Quel comportement du consommateur après la Covid ?

La question du comportement du consommateur de vin a toujours occupé une place centrale pour le secteur. Depuis le début de l'épidémie de Covid-19, plusieurs recherches se sont intéressées au possible changement de comportement du consommateur.

Voir l'article de vitabella.

Vente d'alcool

La taxe Trump bientôt levée ?

Les élections aux États-Unis étaient attendues par les exportateurs français, puisqu'avec l'élection de Joe Biden, la taxe sur les vins français pourrait être amenée à disparaître. Il faut désormais attendre janvier pour en avoir le cœur net.

Voir l'article sur la revue du vin de France.

Vente d'alcool

Accord de libre-échange avec le Vietnam

L'accord de libre-échange avec le Vietnam est un aubaine pour les vins et spiritueux français qui bénéficient d'une bonne cote de popularité. L'accord prévoit notamment une exonération progressive des droit de douane sur les vins.

Voir l'article sur Vitisphere.

Vente d'alcool

Impact du Covid sur les ventes de vin pour le premier semestre 2020

Les chiffres fournis par l'OIV sont sans équivoque : la vente de vin a reculé sous les coups du Covid-19 au début de l'année 2020. Toutefois, il faut noter une augmentation de la vente par internet.

Voir l'article sur vitisphere.

Vente d'alcool

Boissons « NOLO » : vers une refonte des classes des produits ?

Le terme de boissons "NOLO" regroupe les nouveaux types de boissons sans alcool, ou avec un faible pourcentage d'alcool, comme les bières sans alcool. Vanessa Harrow se demande si cette nouvelle tendance pourrait modifier le système de classes de produits actuel.

Voir l'article sur Novagraaf.

Vente d'alcool

La vente de vin sur Internet en nette augmentation depuis le confinement

Il s'agissait d'une tendance anticipée par certains, l'achat de vin en ligne a fortement augmenté depuis la mise en place des mesures de lutte contre le Covid-19.

Voir l'article sur francetvinfo.

Vente d'alcool

Les premiers résultats de la loi Egalim

La loi Egalim, qui a pour objet une meilleure répartition des bénéfices de la vente des produits alimentaires, notamment en grande surface, vient de rendre ses premiers résultats.

Le Gouvernement est satisfait des résultats encourageants de la loi Egalim et souhaite poursuivre dans cette lancée.

Voir le communiqué de presse du gouvernement.

Voir le site Terre-net.

Vente d'alcool

La taxe Trump sous-évaluée

Estimée initialement à 300 millions d'euros, la taxe Trump sur les vins tranquilles français est décriée par la filière vitivinicole. Récemment, la FEVS a calculé que l'impact de cette taxe avoisinerait les 500 millions d'euros d'impact économique sur la filière, et demande des solutions au gouvernement.

Voir l'article sur vitisphere.

Vente d'alcool

Une sanction pour entente de 3 interprofessions alsaciennes

tdl < 1 minute Voir l’article sur le site de l’Autorité de la concurrence.

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