Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

Catégorie logo Jus ViniObligations techniques

Obligations techniques, À la une, Environnement

Les nouvelles règles d’utilisation des produits phytosanitaires

Deux textes sont parus au Journal Officiel pour mettre à jour la réglementation en matière d'épandage de pesticides en France. Les objectifs de ces textes sont notamment de mieux protéger les employés en contact avec ces produits et garantir la concertation avec les riverains.

Voir l'article sur le site du gouvernement.

Appellations d'origine, Obligations techniques

La Champagne expérimente les cépages résistants

Le développement des travaux de rechercher sur les cépages résistants a conduit à la création de plusieurs variétés résistantes aux maladies de la vignes comme le mildiou ou l'oïdium. La Champagne est le premier vignoble en AOC a expérimenter ces variétés.

Voir l'article sur vitisphère.

Obligations techniques

L’enregistrement de nouveaux cépages résistants

4 nouveaux cépages ont récemment été inscrits sur le Catalogue national officiel des variétés de vigne. Ces-derniers sont le fruit du travail de ResDur2, un programme de recherche qui concourt notamment à la production de cépages plus résistants aux maladies de la vigne. Ces cépages sont particulièrement résistants à l'oïdium et au mildiou.

Voir l'article sur vitisphère.

Obligations techniques

Des nouveautés pour les zones de non traitement

Alors que le sujet avait fait débat il y quelques mois, le Ministre de l'Agriculture vient de publier une nouvelle règlementation au sujet des ZNT. Ces modifications portent tant sur les produits phytosanitaires que sur l'information des citoyens.

Voir l'article sur vitisphère.

Obligations techniques, À la une, Vente d'alcool

Se lancer dans l’e-commerce vitivinicole

tdl 12 minutes Le e-commerce est un phénomène en constante expansion, notamment dans le secteur des vins et spiritueux. Bien qu’attrayante, cette activité est encadrée strictement et cet article se veut être un guide de présentation des réglementations en jeu.

Obligations techniques, À la une, Focus

La Champagne en crise dans les années 1930

tdl 13 minutes Au cours de sa longue et dense histoire jusqu’à nos jours, la Champagne a connu bien des épisodes périlleux, des périodes dépressives et quelques crises intenses de diverses natures. Elle s’en est toujours relevée. La crise qui a sévi dans les années 1930 fut sans doute la plus intense. Confrontés aux pires difficultés, vignerons et négociants se sont réunis autour de l’appellation Champagne, leur patrimoine commun, et ils ont recherché ensemble les mesures à mettre en œuvre pour sortir de cette crise. Il en est résulté une impulsion dans la construction interprofessionnelle et un approfondissement du statut de l’appellation.

Obligations techniques

Rappel sur le bon de livraison pour la vendange

Avec sa mise en place en 2018, le bon de livraison a su trouver sa place lors de l'acheminement du raisin aux centres de pressurages. Bien que la mesure ne soit pas obligatoire, elle est très utile, d'une part au Comité Champagne, pour assurer un suivi efficace de la qualité de chaque lot, et d'autre part pour les acheteurs qui ont un gage de la qualité du raisin.

Voir l'article sur La Champagne de Sophie Claeys.

Obligations techniques

Harmonisation de la législation viticole chilienne avec les normes de l’OIV

L'OIV continue sa mission d'harmonisation de la législation de ses membres en ce qui concerne les pratiques vitivinicoles.
Le Chili, en date du 24 décembre 2019, modifie sa réglementation en matière viticole, dans une optique environnementale et commerciale, mais permet aussi l'ajout d'eau lors de la vinification...

Voir l'article complet sur le site de l'OIV.

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