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Jus Vini, la Revue du Droit du Vin et des Spiritueux, vous donne exceptionnellement rendez-vous au mois de septembre en l'occasion de la sortie son nouveau numéro (n° 1/2023).
tdl 11 minutes Cet article est issu du Projet Professionnel Individuel (PPI Alumni Students Writing Challenge (ASWC)) auquel sont soumis les étudiants du Master 2, Droit des Vins et Spiritueux, de l’Université de Reims Champagne-Ardenne. L’article a été rédigé sous le parrainage de… Lire la suite →
tdl < 1 minute The new edition of the Summer School will take place in Reims, 24-28 April 2023. This is the opportunity to learn from known experts of the wine sector while getting a diploma. There are aslo visits at some of the… Lire la suite →
La 8ème édition du concours de plaidoirie : AIDV Robert Tinlot Moot Court est sur le point commencer. Alors que les étudiants représentants les différentes universités françaises (Aix Marseille, Bordeaux, Lille, Reims Champagne-Ardenne, Strasbourg), européennes (Alicante, Rome) et internationales (Buenos Aires) ont déjà rendu leurs mémoires, les plaidoiries sont sur le point de débuter.
Rendez-vous les 13 et 14 mars pour participer à l'évènement.
Lorsqu'un pan du droit est suffisamment riche et dense, un ouvrage juridique se doit de compiler les grandes décisions qui l'ont forgées. C'est le cas pour Les Grands Arrêts du droit vitivinicole, qui fait référence, comme le résultat de trois années de travail collectif qui inclut, en ses 640 pages, 35 commentaires signés par 27 spécialistes du droit de la vigne et du vin et qui couvre la quasi-totalité de la discipline, d'un point de vue de pratique jurisprudentielle.
Le dernier Bercy Infos Entreprises est sorti et traite notamment des différents régimes d'application de la TVA et autres impositions pour les entreprise, de l'usurpation d'identité et comment s'en prémunir et par quels moyens lutter contre la contrefaçon.
La Confédération des Appellations et des Vignerons de Bourgogne (CAVB) vient de publier un document technique de présentation du Volume Complémentaire Individuel (VCI).
La DGCCRF propose de faire une inspection complète sur le vin, de sa fabrication à sa mise en rayon, afin de déchiffrer les étiquettes au mieux. Une introduction pédagogique à l'achat de vin de qualité.
La Commission européenne vient d'approuver le Plan stratégique national français de la prochaine Politique agricole commune 2023-2027. Cette validation permet de donner une bonne image de ce à quoi ressemblera la PAC pour les années à venir.
tdl 15 minutes Le choix du cépage dans un vin est sans contexte un élément capital de sa confection : que ce soit du point de vue organoleptique, géographique ou encore juridique. En matière de spiritueux, et plus particulièrement de rhum, le rôle de la canne à sucre semblait jusqu’à récemment occuper une place secondaire. Entre difficultés à rapprocher le profil aromatique du rhum à la variété de canne, le faible lien entre produit final et « terroir » de production, ainsi que les exigences plus souples au niveau du cahier des charges, le choix de la variété de canne à sucre apparait comme un élément délaissé des juristes et des producteurs. Pourtant, ces arguments tendent de plus en plus à être remis en cause de par une pratique de confection du rhum qui se veut plus qualitative, mettant en valeur tant les spécifiés de la variété de de canne à sucre sélectionnée que les territoire sur lesquels elle est cultivée.
