Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

Catégorie logo Jus ViniAppellations d’origine

Appellations d'origine, À la une, Environnement

Changement climatique – nouvelle réglementation vitivinicole dans le monde

Sticky post

tdl 10 minutes Il est indéniable qu’en quelques décennies, le changement climatique a pris une place centrale au sein de la politique mondiale. En réponse à ces événements, le droit se doit de s’adapter pour s’inscrire dans la réalité pratique.

Appellations d'origine, Obligations techniques

La Champagne expérimente les cépages résistants

Le développement des travaux de rechercher sur les cépages résistants a conduit à la création de plusieurs variétés résistantes aux maladies de la vignes comme le mildiou ou l'oïdium. La Champagne est le premier vignoble en AOC a expérimenter ces variétés.

Voir l'article sur vitisphère.

Appellations d'origine, À la une

L’affaire « SPANICHAMPS BLUE », un nouvel écho à la problématique de l’« évocation »

tdl 2 minutes C’est une décision du 16 septembre 2021, rendue par le Tribunal Judiciaire de Marseille qui est venue faire annuler la marque française « Spanichamps Blue », déposée précédemment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), au motif qu’elle portait atteinte à l’AOC Champagne.

Appellations d'origine, Droit international

L’AOP Gruyère en péril aux États-Unis

Une décision judiciaire aux États-Unis remet en cause la protection du terme Gruyère sur le territoire américain en dépit de la qualité d'AOP de ce-dernier. La labélisation n'est pas acquise et ceci a pour conséquence qu'une production américaine de "gruyère" pourrait être légalement commercialisée sur le territoire. Cette décision fragilise la protection déjà mince des appellations viticoles.

Voir l'article sur rts.ch.

Appellations d'origine, Droit européen

Prosek contre Prosecco : la guerre entre Italie et Croatie autour d’un vin

L'affaire remonte à 2013 : l'enregistrement du vin "Prosek" est contesté par l'Italie lors de l'adhésion de la Croatie à l'Union européenne. Le motif est l'existance de l'appellation Proesecco, bien connue, qui serait trop similaire dans sa dénomination, au vin croate. La Commission devrait rendre sa décision prochainement.

Voir l'article sur euronews.

Appellations d'origine

Les appellations d’origine au Québec

Le gouvernement québécois, au travers d'un article passionnant, nous dévoile le rôle du Conseil des appellations par la présentation qu'en fait sa présidente : Pascale Tremblay.

Voir l'interview sur le site du gouvernement québécois.

Appellations d'origine

La protection de l’appellation Margaux, une opération croustillante

Le droit à l'appellation doit être protégé farouchement contre de nombreuses atteintes. Cela va jusqu'aux produits qui n'ont pas de similarité avec le produit de l'appellation comme le montre cette affaire de l'AOC Margaux.

Voir l'article sur vitisphère.

Appellations d'origine

La délicate utilisation de produits bénéficiant d’une appellation d’origine

Florence Chapin, du cabinet Novagraaf a récemment mis en ligne un article très intéressant, qui reprend en détail les précautions à respecter pour utiliser un produit sous appellation d'origine dans un autre produit.

Voir l'article sur le site de Novagraaf.

Appellations d'origine, Droit des marques

Point d’actualité en droit des marques

Viti-mark nous propose à nouveau un rapide rappel des jurisprudences récentes en droit des marques ayant un impact sur les marques et appellations vitivinicoles. Au programme : les arrêts Champanillo, Gorgonzola blue, et l'affaire Pétrus en Chine.

Voir les arrêts sur viti-mark.info.

Appellations d'origine, Focus

Rappel sur les AOP et AOC

Les notions d'appellation d'origines contrôlées et d'appellation d'origine protégées sont bien connues de juriste en droit du vin. Mais un petit rappel historique et en chiffre n'est jamais bien mauvais.

Voir l'article sur challenges.

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