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UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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JUS VINI Blog, Appellations d'origine, Mesures exceptionnelles, Environnement

L’irrigation des vignobles français : entre tradition et transition écologique.

tdl 4 minutes Par Chloé Béranger, Promotion É. Agostini (2025-2026). Cet article est issu d’un travail de rédaction auquel sont soumis les étudiants du Master 2 – Droit du Vin et des Spiritueux de l’Université de Reims Champagne-Ardenne dans le cadre de leur… Lire la suite →

Mesures exceptionnelles, Droit européen

Un embargo sur les vins et spiritueux de luxe en Russie

Alors que la situation s'assombrie de jours en jours en Ukraine, l'Union européenne a décidé de prendre des mesures d'embargo sur la Russie. Sont donc visés par cette mesure les oligarques qui permettent de maintenir le conflit armé avec l'Ukraine.

Voir l'article sur vitisphère.

Mesures exceptionnelles

Gel de printemps : bonne nouvelle pour les producteurs juraciens

Bien que le gel de printemps ait été catastrophique pour de nombreux producteurs, un arrêté ministériel vient mettre du baume au cœur des vignerons juraciens. En effet, le statut de calamité agricole a été reconnu pour cet évènement, ce qui ouvre notamment à des indemnisations.

Voir l'article sur France bleu.

Le régime de calamité agricole.

Mesures exceptionnelles, Vente d'alcool

La levée temporaire de la loi russe sur les Champagnes et Cognac

Le Gouvernement semble avoir réussi à faire lever pour deux mois la loi interdisant l'import de Champagne et Cognac sous ce nom sur le territoire russe. Bien que temporaire, cette levée est à saluer.

Voir l'article sur vitisphère.

Mesures exceptionnelles

La mobilisation de la filière contre le changement climatique

La récolte de cette année nous le montre : le dérèglement climatique a déjà commencé à porter ses effets destructeurs. Pour entraver le changement climatique à leur niveau, les acteurs de la filière se mobilisent.

Voir l'article sur France24.

Mesures exceptionnelles

Une importation exclusive en outre-mer sanctionnée

L'Autorité de la concurrence vient de faire paraître un communiqué indiquant qu'elle a sanctionné la société Cattier pour avoir mis en place une exclusivité d’importation sur la distribution de ses champagnes à La Réunion.

Voir l'article sur le site de l'Autorité de la concurrence.

Mesures exceptionnelles

L’irrigation de la vigne

Avec les conséquences déjà palpables du changement climatique, il est toujours utile de refaire un point sur la pratique de l'irrigation. Un article de Tout le vin examine cette pratique.

Voir l'article sur toutlevin.com

Mesures exceptionnelles

L’œnotourisme et les restrictions sanitaires

Alors que l'obligation de présenter un pass sanitaire, ou équivalence, est obligatoire pour accéder à de nombreux lieux recevant du public, Sophie Claeys fait le point sur la réglementation pour l'œnotourisme.

Voir l'article sur la Champagne de Sophie Claeys.

Mesures exceptionnelles, Droit européen

Les nouvelles règles applicable pour traiter la flavescence dorée

La mise en application des règles communautaire de traitement de la flavescence dorée vient de paraître sous la forme d'un arrêté du 27 avril 2021, pris par le Ministère de l'Agriculture.

Voir l'arrêté ministériel.

Voir la règlementation européennes.

Mesures exceptionnelles

Les propositions de l’ANEV pour venir en aide à la filière

Alors que la filière vitivinicole est en détresse après les épisodes climatiques désastreux des dernières semaines, l'Association Nationale des élus de la vigne et du vin viennent d'édicter 10 mesures susceptibles d'aider la filière.

Voir l'article de Sophie Claeys.

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