Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Environnement

Changement climatique en Champagne : haies végétales et arbustes fruitiers

Les idées sont légions lorsqu'il est question de protéger les vignes champenoise des effets du changement climatique. Une initiative récente propose de planter des haies végétales afin de protéger a vigne des effets du changement climatique : une solution adaptée mais pas dans tout le vignoble.

Voir l'article sur sudouest.fr.

Appellations d'origine, Environnement

Quel objectif environnemental pour la Champagne en 2050 ?

La conclusion de l'assemblée générale de l'Association Viticole Champenoise a conduit à l'adoption d'un mot d'ordre pour 2050 : le Net Zéro Carbone. Cette mesure vise à tendre vers la neutralité carbone en passant par l'utilisation de méthodes de culture respectueuses de l'environnement, la réduction de leur consommation d'énergie et l'investissement dans les énergies renouvelables.

Voir l'article sur terres de vin.

Focus

Le nouveau plan Champagne a été signé

L'initiative a été bien réceptionnée, elle va être reconduite. Le plan Champagne vise à faciliter la communication entre la Gendarmerie nationale et les acteurs champenois afin d'améliorer la coopération en matière de lutte contre l'atteinte aux biens et aux personnes. C'est du plan Champagne que s'est mise en place l'intervention de Gendarmerie dans les vigne cet été.

Voir l'article sur La Champagne de Sophie Claeys.

Focus, Droit rural

SAFER : prix de l’hectare en Champagne

Le rapport 2021 de la SAFER est paru récemment et présente une légère baisse du prix de l'hectare en appellation Champagne pour l'année 2021. L'article de Sophie Claeys présente ces évolution de prix.

Voir l'article sur La Champagne de Sophie Claeys.

Environnement

La Champagne et la gestion de l’eau

Depuis plus de 20 ans, la Champagne a accéléré les processus de contrôle et de gestion de l'eau pour le cycle de la vigne. Il est l'heure de faire le bilan de deux décennies d'efforts.

Voir l'article sur Terre de Vins.

Appellations d'origine, À la une

L’affaire « SPANICHAMPS BLUE », un nouvel écho à la problématique de l’« évocation »

tdl 2 minutes C’est une décision du 16 septembre 2021, rendue par le Tribunal Judiciaire de Marseille qui est venue faire annuler la marque française « Spanichamps Blue », déposée précédemment auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), au motif qu’elle portait atteinte à l’AOC Champagne.

Économie, Focus

La diminution des petits producteurs champenois

Les Echos relève une tendance de plus marquée : l'arrêt de leur activité de production des petits producteurs. Selon cette tendance, ils seraient de plus en plus nombreux à se contenter de la culture du raisin.

Voir l'article sur Les Echos.

Appellations d'origine, Droit des marques

Point d’actualité en droit des marques

Viti-mark nous propose à nouveau un rapide rappel des jurisprudences récentes en droit des marques ayant un impact sur les marques et appellations vitivinicoles. Au programme : les arrêts Champanillo, Gorgonzola blue, et l'affaire Pétrus en Chine.

Voir les arrêts sur viti-mark.info.

Environnement, Évènement

VITeff : changement climatique et impact sur le Champagne

Le 15 octobre prochain, lors du VITeff, se tiendra un cycle de conférence sur le changement climatique et son impact sur les vins de Champagne. Un rendez-vous à ne pas manquer !

Voir l'article sur la Champagne de Sophie Claeys.

Appellations d'origine, Droit européen

Le Champagne l’emporte sur Champanillo

L'affaire est connue de juristes en droit du vin et des étudiants : une chaîne de bars à tapas espagnols dénommée "Champanillo" s'est vue reprochée par le Comité Champagne de porter atteinte à l'appellation.
La Cour de Justice de l'Union européenne vient de rendre un arrêt donnant raison au Comité Champagne, et renforce encore la protection accordée aux AOP européennes.

Voir l'article sur LachampagnedeSophieClaeys.

Voir l'arrêt C-783/19 du 9 septembre 2019.

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