Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Appellations d'origine

Séminaire en Droit du vin – La protection de l’AOP Champagne

Cette semaine les étudiants du Master 1 Droit du vin et des Spiritueux ont participé à un séminaire avec Madame Marie-Anne Genand responsable du service juridique du Comité Champagne. Le séminaire portait sur la protection de l'AOP Champagne et notamment sur l'affaire "Champagnola", ce fut une présentation réussie de Cristina Gafton et Martin Ferrand, suivie d'un débat sur tout ce qui rend l'AOP Champagne unique.

À la une, Interview

La protection de l’appellation Champagne – Le témoignage d’une ‘success-story’ juridique : un entretien exclusif de Jean-Luc Barbier, ancien directeur général du Comité Champagne

tdl 10 minutes Ancien directeur général du Comité interprofessionnel du vin de Champagne (2004-2014) – Directeur de partenariats institutionnels du Programme Vin & Droit, Jean-Luc Barbier a accepté de répondre à nos questions au sujet de la protection de l’AOP la plus célèbre au monde.

Mesures exceptionnelles

Les conséquences du Brexit en Champagne

Alors que la date fatidique se rapproche inexorablement, le Comité Champagne vient de publier un guide permettant de saisir les changements à venir avec le Brexit.

À la une

L’échelle des crus en Champagne

tdl 11 minutes Alors même qu’elle a disparu il y a presque vingt ans, l’échelle des crus est toujours mentionnée par des médias, en France et ailleurs, et même aussi parfois par les vignerons et les maisons de Champagne eux-mêmes. Il est vrai que la classification des communes viticoles champenoises a été au cœur des relations entre vendeurs et acheteurs de raisins à partir de 1911 et jusqu’en 2003.

Appellations d'origine, Jurisprudence

Protection de l’appellation Champagne : le premier jugement dès 1844

tdl 6 minutes Une décision du tribunal correctionnel de Tours, en 1844, a ouvert la voie vers une longue et continue série de jugements qui ont fourni peu à peu, tant en France qu’en Europe et le reste du monde, une protection sans cesse accrue, élargie et solide en faveur de l’appellation la plus prestigieuse et la plus renommée.

L’article de Jean-Luc Barbier, publié dans la Champagne Viticole n°867, de mai 2020 aux pages 58-59 est ici reproduit.

Appellations d'origine

Les marchés fonciers ruraux en 2019

Une brochure détaillant le prix des terres agricoles en France vient de paraître en collaboration avec le ministère de l'Agriculture et de l'Alimentation. Ce document précise aussi le rôle des Safer et constitue un guide très utile pour découvrir ce pan de la viticulture.

Voir la brochure.

Appellations d'origine

Le prix des vignes en Champagne : le rôle des Safer

Le prix des parcelles de vignes en AOC Champagne pour l'année 2019 est paru. On peut noter une baisse général du prix à l’hectare.

Voir l'article de Sophie Claeys.

Appellations d'origine

« Champagnola » ne sera pas enregistré : évocation de l’AOP Champagne

L'enregistrement de la marque de l'Union européenne : "Champagnola" a été refusé par la Chambre des recours de l'EUIPO dans une décision du 17 avril 2020, aux motifs de l'évocation de l'AOP Champagne et du risque d'exploitation de sa réputation.

Voir l'article du cabinet Novagraaf.

Appellations d'origine

Les autorisations de plantation pour l’année 2020

L'arrêté du 26 février 2020 relatif à la mise en œuvre du dispositif d'autorisations de plantation en matière de gestion du potentiel de production viticole - Campagne 2020 est paru.
Il prévoit la possibilité de planter 8 119 hectares de vignes en appellation Champagne, soit 1% de la surface plantée de l'année précédente.

Voir l'arrêté.

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