Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Appellations d'origine

L’accaparation du nom Champagne par la Russie passe mal

L'affaire a eu un retentissement conséquent, dans et au-delà de la filière vitivinicole : la Russie a adopté une loi n'autorisant aux vins pétillant de porter le nom Champagne, que s'ils sont produits sur le territoire national. Depuis cette nouvelle, les appels à l'aide vers le Gouvernement se multiplient, lequel reste serein sur la négociation pour un retour à la normale.

Voir l'article sur vitisphère.

Voir les réponses du Gouvernement.

Appellations d'origine, Droit européen

La Haute Cour Fédérale allemande tranche en défaveur du « Champagne Sorbet »

L'affaire est connue, le Comité Champagne a saisit la justice allemande au sujet d'une glace commercialisée par Aldi, qui aurait un goût de Champagne. Après plusieurs décisions, comportant leur lot de retournements, la Haute Cour Fédérale allemande tranche en faveur de l'appellation Champagne.

Voir l'article sur la Champagne de Sophie Claeys.

Appellations d'origine

Rapport d’activité 2020 en Champagne

Le comité Champagne vient de publier son rapport d'activité 2020. Ce-dernier revient notamment sur les difficultés liées à la crise sanitaire.

Rapport d'activité du Comité Champagne 2020.

Vente d'alcool

Les expéditions de Champagne en 2020

L'année 2020 a été particulièrement complexe pour le secteur vitivinicole. Tout particulièrement pour le Champagne par le biais de son aura de produit de luxe. En temps de crise, surtout financière, l'histoire du Champagne nous montre que le secteur a toujours connu une décroissance des ventes.
Le Comité Champagne propose une rétrospective de l'année 2020.

Voir les expéditions de Champagne pour 2020.

Appellations d'origine

Le Comité Champagne face à la Suisse : suite du combat juridique

L'affaire est célèbre : un petit village suisse dénommé Champagne tente depuis plusieurs années de faire reconnaître ses vins sous le nom "Commune de Champagne". L'affaire a été récemment examinée par la Cour constitutionnelle vaudoise qui a donné raison au Comité Champagne.

Voir la Champagne de Sophie Claeys.

Voir le Figaro.

Appellations d'origine

Séminaire en Droit du vin – La protection de l’AOP Champagne

Cette semaine les étudiants du Master 1 Droit du vin et des Spiritueux ont participé à un séminaire avec Madame Marie-Anne Genand responsable du service juridique du Comité Champagne. Le séminaire portait sur la protection de l'AOP Champagne et notamment sur l'affaire "Champagnola", ce fut une présentation réussie de Cristina Gafton et Martin Ferrand, suivie d'un débat sur tout ce qui rend l'AOP Champagne unique.

À la une, Interview

La protection de l’appellation Champagne – Le témoignage d’une ‘success-story’ juridique : un entretien exclusif de Jean-Luc Barbier, ancien directeur général du Comité Champagne

tdl 10 minutes Ancien directeur général du Comité interprofessionnel du vin de Champagne (2004-2014) – Directeur de partenariats institutionnels du Programme Vin & Droit, Jean-Luc Barbier a accepté de répondre à nos questions au sujet de la protection de l’AOP la plus célèbre au monde.

Mesures exceptionnelles

Les conséquences du Brexit en Champagne

Alors que la date fatidique se rapproche inexorablement, le Comité Champagne vient de publier un guide permettant de saisir les changements à venir avec le Brexit.

À la une

L’échelle des crus en Champagne

tdl 11 minutes Alors même qu’elle a disparu il y a presque vingt ans, l’échelle des crus est toujours mentionnée par des médias, en France et ailleurs, et même aussi parfois par les vignerons et les maisons de Champagne eux-mêmes. Il est vrai que la classification des communes viticoles champenoises a été au cœur des relations entre vendeurs et acheteurs de raisins à partir de 1911 et jusqu’en 2003.

Appellations d'origine, Jurisprudence

Protection de l’appellation Champagne : le premier jugement dès 1844

tdl 6 minutes Une décision du tribunal correctionnel de Tours, en 1844, a ouvert la voie vers une longue et continue série de jugements qui ont fourni peu à peu, tant en France qu’en Europe et le reste du monde, une protection sans cesse accrue, élargie et solide en faveur de l’appellation la plus prestigieuse et la plus renommée.

L’article de Jean-Luc Barbier, publié dans la Champagne Viticole n°867, de mai 2020 aux pages 58-59 est ici reproduit.

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