Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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À la une, Droit européen

Wine Law in the European Union – Summer School – mai 2022

La 11ème édition de la Summer School aura lieu à Reims du 2 au 6 mai 2022. Le « Wine & Law in the EU » est une formation diplômante dispensée en anglais, réunissant des professeurs spécialistes du droit vitivinicole européen et international, et s’adresse à un public international d’étudiants et de professionnels spécialistes du droit vitivinicole européen et international. 

Plus d'informations et inscriptions ici.

À la une, Environnement

Focus sur les zones de traitement

En 2020, la réglementation sur les zones de traitement à proximité des habitations a évolué. Pour comprendre les aboutissants de cette évolution, le site du Ministère de l'Agriculture propose d'étudier en détail cette notion.

Voir l'article sur le site du Ministère de l'Agriculture.

Droit des marques, Focus

Focus sur le droit des marques – mars 2022

Un nouveau focus sur le droit des marques vient de paraître et traite de plusieurs arrêts d'actualités en droit du vin, notamment au sujet des marques domaniales et du classement de Saint-Émilion.

Voir l'article sur Vinimark.

Voir un article sur la validation du classement de Saint-Émilion sur Terre de Vins.

Environnement

La prudence de la filière face au changement climatique

Le changement climatique est un sujet particulièrement d'actualité au sein de la filière vin. Il est une source de préoccupation majeure et la recherche s'intéresse aux solutions à apporter. Bien que l'impact du changement climatique n'est pas clairement arrêté, la filière prend des mesures d'adaptation et de réduction de l'impact sur l'environnement.

Les craintes de la filière face au changement climatique sur vitisphère.

Les solutions mises en place pour y faire face sur vitisphère.

Droit du travail, Propriété intellectuelle

Vers des labels à visée sociaux ?

Les labels sont des marques de qualité visant essentiellement le produit qu'ils accompagnent ou sa méthode de fabrication. Les labels "AB" ou "HVE" font partie des plus connus. Il semble qu'un nouveau type de label fasse son apparition et qu'en plus des visées environnementales et qualitatives, ils offrent des garanties sociales.

Voir l'article sur vitisphère.

Appellations d'origine, À la une, Environnement

Changement climatique – nouvelle réglementation vitivinicole dans le monde

Sticky post

tdl 10 minutes Il est indéniable qu’en quelques décennies, le changement climatique a pris une place centrale au sein de la politique mondiale. En réponse à ces événements, le droit se doit de s’adapter pour s’inscrire dans la réalité pratique.

Non classé

Offre d’emploi – Comité Champagne

Le Comité Champagne recrute un profil de juriste en propriété intellectuelle pour aider à la protection de l'appellation.

Voir offre d'emploi ici.

Environnement

Vin et réemploi des contenants

À l'heure du développement d'idées permettant de réduire l'impact du secteur vitivinicole sur l'environnement, la question du traitement du contenant est au centre des attentions. Bien que le recyclage des bouteilles en verre soit assuré efficacement, le réemploi pourrait à terme se montrer plus efficace.

Voir l'article sur vitisphère.

Économie, Focus

Focus sur la fraude et le vin

La question de la fraude est liée au sujet du vin depuis que l'humanité fait de grands vins, susceptibles d'être contrefaits à des fins économiques. Le Figaro consacre un court article sur les acteurs des contrôles de la fraude.

Voir l'article sur LeFigaro.

À la une, Focus, Environnement

Des bouteilles de vin en papier : le conditionnement de demain ?

tdl 2 minutes L’impact environnemental est devenu une préoccupation majeure du secteur vitivinicole et la manière de produire a évolué vers une démarche plus écoresponsable. Et il semble que l’industrie vitivinicole s’attaque à son dernier maillon faible dans cette démarche environnementale : le conditionnement du vin. Dans ce contexte, des initiatives ont vu le jour pour proposer de nouveaux conditionnements moins polluants.

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