Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Obligations techniques, À la une, Focus

La Champagne en crise dans les années 1930

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tdl 13 minutes Au cours de sa longue et dense histoire jusqu’à nos jours, la Champagne a connu bien des épisodes périlleux, des périodes dépressives et quelques crises intenses de diverses natures. Elle s’en est toujours relevée. La crise qui a sévi dans les années 1930 fut sans doute la plus intense. Confrontés aux pires difficultés, vignerons et négociants se sont réunis autour de l’appellation Champagne, leur patrimoine commun, et ils ont recherché ensemble les mesures à mettre en œuvre pour sortir de cette crise. Il en est résulté une impulsion dans la construction interprofessionnelle et un approfondissement du statut de l’appellation.

Droit rural

L’interprofession des vins du Languedoc face à la justice

C'est pour une affaire d'assemblée générale non représentative que l'interprofession des vins du Languedoc, le CIVL va devoir se présenter devant la justice.

Voir l'article sur vitisphere.

Mesures exceptionnelles

L’irrigation de la vigne

Avec les conséquences déjà palpables du changement climatique, il est toujours utile de refaire un point sur la pratique de l'irrigation. Un article de Tout le vin examine cette pratique.

Voir l'article sur toutlevin.com

Focus

Le cas du « vin sans alcool »

La tendance du "vin" désalcoolisé se développe de plus en plus en Europe. Ce procédé d'évaporation de l'alcool contenu dans un vin déjà peu alcoolisé est encadré juridiquement. Trois fois vin fait un tour d'horizon de cette législation et du procédé d'obtention de cette boisson.

Voir l'article sur trois fois vin.

Appellations d'origine, Indications géographiques

Les nouvelles définitions des AO et IG de l’OIV

L'OIV poursuit son travail de définition et de promotion des appellations d'origine et indications géographiques à un niveau international. À l'issu de leur dernière assemblée générale, l'OIV a modifié ses définitions des AO et IG, en prenant en compte les notions de réputation et de protection par les autorités nationales.

Voir l'article sur le site de l'OIV.

Droit rural

Une réforme de l’assurance viticole à venir

Le problème existe depuis longtemps : assurer le vignoble, notamment contre les catastrophes naturelle est un vrai casse-tête pour les viticulteurs. Le ministre de l'Agriculture souhaite répondre à ce problème en proposant une réforme pour la rentrée.

Voir l'article sur La revue du vin de France.

Mesures exceptionnelles

L’œnotourisme et les restrictions sanitaires

Alors que l'obligation de présenter un pass sanitaire, ou équivalence, est obligatoire pour accéder à de nombreux lieux recevant du public, Sophie Claeys fait le point sur la réglementation pour l'œnotourisme.

Voir l'article sur la Champagne de Sophie Claeys.

Droit des entreprises

Taxe de séjour, registre du personnel et travail le dimanche

Le dernier numéro de Bercy Infos Entreprises traite notamment de l'ouverture des commerces le dimanche, de la taxe de séjour pour les hébergeurs et du registre unique du personnel.

Voir Bercy Infos Entreprises.

À la une, Droit des entreprises

Véhicule utilitaire, prime de pouvoir d’achat et création d’entreprises

Le dernier numéro de Bercy Infos Entreprises est sorti et traite notamment des questions de l'achat d'un véhicule utilitaire, du versement d'une prime de pouvoir d'achat et de conseils à la création d'entreprise.

Voir Bercy Infos Entreprises.

Propriété intellectuelle

Lutter contre la vente en ligne de contrefaçons

La contrefaçon est de plus en plus présente, notamment en ligne. Les Echos entrepreneurs proposent une interview pour aider à se protéger contre le phénomène.

Voir l'article sur Les Echos entrepreneurs.

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