Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Appellations d'origine, Indications géographiques

AOP ou IGP, le casse-tête des vins de Camargue

Les vins de Camargue sont en pleine réflexion alors qu'une nouvelle AOP, possédant un nom très proche de l'IGP « Terre de Camargue », est sur le point de conclure sa procédure d'enregistrement.

Voir l'article sur Vitisphere.

À la une, Droit des entreprises

Aides aux TPE/PME, report des échéances sociales et aide aux invendus

Le dernier numéro de Bercy Infos Entreprises est sorti et traite notamment du report des échéances sociales pour le mois d'avril, l'aide pour les stocks invendus et l'échelonnage du paiement des impôts pour les TPE/PME.

Voir Bercy Infos Entreprises.

À la une, Droit des entreprises

Le plan de relance du gouvernement

Un numéro spécial de Bercy Info Entreprise vient de paraître pour répondre aux nouvelles mesures mises en place récemment. Il s'agit notamment de tout comprendre au plan de relance pour les entreprises.

Voir Bercy Infos Entreprises.

Droit des entreprises

Prolongation du fond de solidarité, commerce fermés et recrutement

Le dernier Bercy Infos Entreprises est sorti et traites des questions de l'actualité liée à la crise sanitaire, notamment en ce qui concerne le fond de solidarité, la fermeture des commerces et le recrutement.

Voir Bercy Infos Entreprises.

Environnement

Le label « ZRP » prend de l’ampleur

Depuis quelques années, un label prend de l'envergure dans le secteur vitivinicole : le label "Zéro résidus de pesticides". Il s'agit d'un label similaire au HVE, mais exigeant l'absence de résidus de pesticides. Le label a déjà séduit de nombreux consommateurs.

Voir l'article sur vitisphere.

Appellations d'origine

Séminaire en Droit du vin – La protection de l’AOP Champagne

Cette semaine les étudiants du Master 1 Droit du vin et des Spiritueux ont participé à un séminaire avec Madame Marie-Anne Genand responsable du service juridique du Comité Champagne. Le séminaire portait sur la protection de l'AOP Champagne et notamment sur l'affaire "Champagnola", ce fut une présentation réussie de Cristina Gafton et Martin Ferrand, suivie d'un débat sur tout ce qui rend l'AOP Champagne unique.

Focus

Rapport d’activité du BIVB

Le dernier rapport d'activité du BIVB vient de paraître, et présente, en plus du rôle de l'interprofession bourguignonne, le bilan de cette-dernière.

Voir le rapport du BIVB sur LinkedIn.

Focus

Qu’est-ce que l’INAO ?

Juliette, une ancienne étudiante du Master 2 Droit du Vin et des Spiritueux propose une courte chronique sur ni bu ni connu, pour présenter des points spécifiques du droit du vin. La première chronique traite de l'INAO.

Voir le droit du vin en 1min30 sur l'INAO.

Droit des entreprises

Fond de solidarité, coûts fixes et mesure de soutien aux entreprises

Le dernier Bercy Infos Entreprises vient de sortir et traite notamment des questions du fond de solidarité et des mesures de soutien aux entreprises.

Voir Bercy Infos Entreprises.

Droit des marques

Conflit entre Coca et le vin corse Coca Mariani

Le droit des marques vitivinicole a trouvé sa nouvelle affaire fortement médiatique dans l'affaire du risque de confusion entre Coca-Cola, la célèbre boisson sucrée et le vin corse : Coca Mariani, qui a tenté de déposer sa marque auprès de l'EIPO en 2019.

Voir l'article de France3-région.

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