Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

Année logo Jus Vini2021

Appellations d'origine

Les appellations d’origine au Québec

Le gouvernement québécois, au travers d'un article passionnant, nous dévoile le rôle du Conseil des appellations par la présentation qu'en fait sa présidente : Pascale Tremblay.

Voir l'interview sur le site du gouvernement québécois.

Jus Vini, Table des matières, À la une

Jus Vini 2/2021 – Case-law preview – Une appellation d’origine est protégée contre son évocation par un prestataire de services – CJUE, 9 septembre 2021 (J. Cayron)

tdl < 1 minute Jus Vini n°2/2021 se dévoile en avant-première avec le résumé et le plan d’un commentaire de la jurisprudence CJUE, 9 SEPTEMBRE 2021, C‑783/19 : Une appellation d’origine est protégée contre son évocation par un prestataire de services, par Jocelyne Cayron.

Droit des entreprises, Droit rural

Regroupement d’exploitation et nom de domaine

Le cabinet Axiojuris décortique le décret n° 2012-155 du 4 mai 2012, notamment son article 6, afin de nous renseigner sur le nom de domaine enregistrable après regroupement de plusieurs exploitations.

Voir l'article sur le site du cabinet Axiojuris.

Économie, Focus

La diminution des petits producteurs champenois

Les Echos relève une tendance de plus marquée : l'arrêt de leur activité de production des petits producteurs. Selon cette tendance, ils seraient de plus en plus nombreux à se contenter de la culture du raisin.

Voir l'article sur Les Echos.

Jus Vini, Table des matières, À la une

Jus Vini 2/2021 – Case-law preview – Conflit en mer Adriatique atour d’un cépage – CJUE, 9 septembre 2020 (F. Rocheteau)

tdl < 1 minute Jus Vini n°2/2021 se dévoile en avant-première avec le résumé et le plan d’un commentaire de jurisprudence CJUE, 9 septembre 2020, C-626/17 : Conflit en mer Adriatique autour d’un cépage, par Frédéric Rocheteau.

Propriété intellectuelle, Focus

L’histoire de la propriété intellectuelle

L'EUIPO vient de mettre en ligne un article qui revient sur l'histoire de la propriété intellectuelle depuis l'Antiquité. Une série d'articles qui s'annonce passionnante !

Voir l'article sur le site de l'EUIPO.

Jus Vini, Table des matières, À la une

Jus Vini 2/2021 – leading article preview – La complexité juridique des rhums ultramarins français (J-M. Marmayou)

tdl < 1 minute Jus Vini n°2/2021 se dévoile en avant-première avec le résumé et le plan du « leading article » : La complexité juridique des rhums ultramarins français, par Jean-Michel Marmayou.

Droit rural, Environnement

Les Zones de non traitement en Champagne

La question des ZNT est un sujet épineux autour duquel la Chambre d'agriculture de la Marne s'est rassemblée il y a peu, afin de faire des propositions pour accorder riverains et vignes.

Voir l'article sur vitisphère.

Focus, Environnement

Quel est l’impact de la filière vin sur l’environnement ?

Voici la question que se pose le blog ni bu ni connu et à laquelle le Comité interprofessionnel des Vins de Bordeaux tente de répondre par un graphique.

Voir l'article sur ni bu ni connu.

Évènement

Reims adhère à l’ANEV

L'association Nationale des élus de la vigne et du vin comptent désormais de nouveaux membres parmi eux, en la personne de la ville de Reims et du Grand Reims.

Voir l'article sur La Champagne de Sophie Claeys.

« Articles plus anciens Nouveaux articles »

© 2024 Programme Vin & DroitUniversité de Reims

Top ↑