Spiritueux
tdl 3 minutes Par Gauthier Ganter, Promotion Léon Douarche (2024-2025). Cet article est issu d’un travail de rédaction auquel sont soumis les étudiants du Master 2 – Droit du Vin et des Spiritueux de l’Université de Reims Champagne-Ardenne dans le cadre de leur… Lire la suite →
tdl 3 minutes Tribunal judiciaire de Marseille, 5 septembre 2024, 22/10782. Par Ambroise Alemany, Promotion Léon Douarche (2024-2025). Cet article est issu d’un travail de rédaction auquel sont soumis les étudiants du Master 2 – Droit du Vin et des Spiritueux de l’Université… Lire la suite →
La diffusion du modèle européen de protection des signes de qualité et de l'origine continue de briller à l'international et s'exporte désormais aux Philippines. Cette nouvelle avancée permet l'optimisme sur la longévité du système.
Nous sommes habitués aux labels et signes de qualité et de l'origine en matière de vins : ce sont ces-derniers qui ont permis le développement de la notion en France puis en Europe. Certaines boissons spiritueuses, et notamment les Rhum français s'inscrivent aussi dans le mouvement de protection de leurs dénominations, que ce soit par l'AOC ou l'IGP.
tdl 15 minutes Le choix du cépage dans un vin est sans contexte un élément capital de sa confection : que ce soit du point de vue organoleptique, géographique ou encore juridique. En matière de spiritueux, et plus particulièrement de rhum, le rôle de la canne à sucre semblait jusqu’à récemment occuper une place secondaire. Entre difficultés à rapprocher le profil aromatique du rhum à la variété de canne, le faible lien entre produit final et « terroir » de production, ainsi que les exigences plus souples au niveau du cahier des charges, le choix de la variété de canne à sucre apparait comme un élément délaissé des juristes et des producteurs. Pourtant, ces arguments tendent de plus en plus à être remis en cause de par une pratique de confection du rhum qui se veut plus qualitative, mettant en valeur tant les spécifiés de la variété de de canne à sucre sélectionnée que les territoire sur lesquels elle est cultivée.
À l'occasion de la journée mondiale du Gin, le cabinet Novagraaf a publié un article sur certains aspects de droits de propriété intellectuels portant sur l'enregistrement d'une nouvelle marque.
tdl 2 minutes Une publication Instagram et le monde des spiritueux entre en guerre. Le 13 aout 2021, la maison de Cognac Rémy Martin dépose une plainte contre la société de production de cognac Sire Spirit, détenue par le non moins célèbre rappeur américain 50 cent.
La Cour régionale supérieure de Hambourg a rendu sa décision après avoir saisit la Cour de Justice de l'Union européenne au sujet de la dénomination "Glen" associée à une indication géographique. Sans surprise, la cour allemande applique la décision européenne et fait droit à la Scotch Whisky Association.
Voir la présentation de l'affaire sur le LinkedIn de Marion Brunet-Pignot.
Une affaire plutôt originale a vu s'opposer une brasserie anglaise à une société de production de contenu télévisé. Toute une affaire de propriété intellectuelle autour d'une série TV populaire : Peaky Blinders !
Le juge écossais vient de rendre une décision qui interdit la vente du Gin de l'enseigne de grande distribution Lidl en Écosse, suite à un changement de packaging, créant une similarité trop grande entre les deux produits.
