Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Évènement

Le Royaume-Uni réintègre l’OIV

Il y a d'autres nouvelles que le Brexit cette année : le Royaume-Uni et l'Irlande du Nord viennent de rejoindre l'OIV.

Voir le communiqué de presse de l'OIV.

Mesures exceptionnelles

Les conséquences du Brexit en Champagne

Alors que la date fatidique se rapproche inexorablement, le Comité Champagne vient de publier un guide permettant de saisir les changements à venir avec le Brexit.

À la une

L’accord sur le Brexit

La Commission européenne vient de publier un communiqué de presse indiquant qu'un accord a été trouvé quant aux modalités commerciales pour le Brexit.

Voir le communiqué de la Commission européenne.

Propriété intellectuelle

Brexit et marques d’usage

Dans sa série consacrée à la propriété intellectuelle et au Brexit, le cabinet Novagraaf s'intéresse aujourd'hui aux marques d'usage.

Voir l'article sur le site de Novagraaf.

Droit des marques

Le droit des marques post-Brexit

Alors que le Brexit approche inexorablement, des questions juridiques en matière de propriété intellectuelle continuent d'être posé. Plusieurs réponses sont apportées au régime du droit des marques.

Voir l'article sur VitaBella.

Propriété intellectuelle

Le Brexit et la propriété intellectuelle

Avec la sortie imminente du Royaume-Uni de l'Union européenne, les habitudes juridiques vont nécessairement être bousculées. Notamment en matière de propriété intellectuelle.

Voir l'article de Novagraaf;

Droit des entreprises

Brexit, situation sanitaire : les indications de Bercy

Le nouveau numéro de Bercy infos entreprises vient de paraître. Il traite notamment du port du masque, des conséquences du Brexit sur les entreprises, etc.

Voir l'article sur Bercy infos entreprise.

Droit européen

Les effets du Brexit impacteront bientôt la viticulture

Avec la survenue de la crise du Covid-19, les problèmes liés à la sortie du Royaume-Uni de l'Union européenne sont passés au second plan.
Le "no-deal" affecterait en effet le commerce outre-Manche.

Voir l'article sur Vitisphere.

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