Programme Vin & Droit



UFR Droit et Science politique - Université de Reims

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Vente d'alcool

Quel comportement du consommateur après la Covid ?

La question du comportement du consommateur de vin a toujours occupé une place centrale pour le secteur. Depuis le début de l'épidémie de Covid-19, plusieurs recherches se sont intéressées au possible changement de comportement du consommateur.

Voir l'article de vitabella.

Mesures exceptionnelles

Les exonérations de charge pour le vignoble

Le Sénat a récemment acté les mesures de soutien à la filière par un allègement des charges patronales. La volonté du Parlement semble bien être l'aide au vignoble pour contrer les effets de la crise sanitaire.

Voir l'article sur vitisphere.

Vente d'alcool

Impact du Covid sur les ventes de vin pour le premier semestre 2020

Les chiffres fournis par l'OIV sont sans équivoque : la vente de vin a reculé sous les coups du Covid-19 au début de l'année 2020. Toutefois, il faut noter une augmentation de la vente par internet.

Voir l'article sur vitisphere.

Mesures exceptionnelles

L’aide aux viticulteurs face à l’épidémie

Le gouvernement a voté une aide financière pour les viticulteurs sous la forme d'une réduction des charges patronales.

Voir l'article sur 20minutes.

Vente d'alcool

La vente de vin sur Internet en nette augmentation depuis le confinement

Il s'agissait d'une tendance anticipée par certains, l'achat de vin en ligne a fortement augmenté depuis la mise en place des mesures de lutte contre le Covid-19.

Voir l'article sur francetvinfo.

Mesures exceptionnelles

Les mesures de FranceAgrimer face à la crise sanitaire

Pour lutter contre les conséquences du Covid-19 sur la filière vitivinicole, FranceAgrimer a publié plusieurs mesures concrètes au sujet des autorisations de plantation et de la distillation de crise.

Voir les mesures sur lepaysanvigneron.

Mesures exceptionnelles

Une demande d’aide fiscale pour les vins en AOC

La crise du Covid-19, en plus d'affecter les vendanges, a fait fermé pendant plusieurs semaines les bars, cafés et restaurants. Pour les producteurs de vins, les pertes financières sont énormes.
Les producteurs demandent ainsi une baisse de la TVA sur les vins destinés à la restauration.

Voir l'article sur LARVF.

Mesures exceptionnelles

Vendanges et Covid-19

La situation sanitaire dans le monde a fortement impacté le rythme de l'entretien de la vigne. Mais les vignerons s'adaptent et mettent en place des techniques pour conjuguer gestes barrière et vendanges.

Voir l'article sur Terre de Vins.

Vente d'alcool

La crainte d’un encadrement durable des boissons alcoolisées en Afrique du Sud

Depuis le début de la pandémie, l'Afrique du Sud a pris la décision d'encadrer fortement la vente de boissons alcoolisées, allant jusqu'à l'interdire complètement.
Les producteurs craignent une généralisation de ce phénomène dans le futur, comme le défend le premier ministre.

Voir l'article sur mon-viti.

Droit des entreprises

Brexit, situation sanitaire : les indications de Bercy

Le nouveau numéro de Bercy infos entreprises vient de paraître. Il traite notamment du port du masque, des conséquences du Brexit sur les entreprises, etc.

Voir l'article sur Bercy infos entreprise.

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